Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) est un document de planification qui détermine les orientations stratégiques à l’échelle de notre territoire visant à mettre en cohérence l’ensemble des politiques sectorielles notamment en matière d’urbanisme, d’habitat, de déplacements et d’équipements industriels et commerciaux, dans un environnement préservé et valorisé.
Le Schéma de Cohérence Territoriale du Pays du Neubourg a été approuvé lors du conseil communautaire du 2 mars 2020.
Le dossier peut être consulté via les liens ci-dessous ainsi qu’au siège de la communauté de communes.
Rapport de présentation 1 et 2 : Cliquez ici
Rapport de présentation 3 : Cliquez ici
Rapport de présentation 4 : Cliquez ici
Documents d’orientation et d’objectifs (POO) : Cliquez ici
Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) : Cliquez ici
Rapport environnemental : Cliquez ici
Rapport Conclusions Enquête Publique : Cliquez ici
Délibérations : Cliquez ici
Délibération approbation : Cliquez ici
