L’utilisateur d’un dispositif d’assainissement non collectif, occupant des lieux, est tenu d’entretenir ce dispositif de manière à s’assurer :

  • du bon état des installations et des ouvrages, notamment des dispositifs de ventilation et, dans le cas où la filière le prévoit, des dispositifs de dégraissage,
  • du bon écoulement des effluents jusqu’au dispositif d’épuration,
  • de l’accumulation normale des boues et des flottants à l’intérieur de la fosse.

Les ouvrages et les regards doivent être accessibles pour assurer leur entretien et leur contrôle.

Les installations et ouvrages doivent être vérifiés et nettoyés aussi souvent que nécessaire. Les vidanges de boues et de matières flottantes des fosses ou autres installations de prétraitement sont effectuées selon une périodicité adaptée en fonction de la hauteur du niveau de boues qui ne doit pas dépasser 50% du volume utile de la fosse   conformément  à l’article 15 de l’arrêté ministériel du 7 septembre 2009 modifié. Ces vidanges doivent être faites par un professionnel agréé par le préfet, qui est tenu de remettre à l’occupant un bon de vidange avec les indications précisées à l’article 16 de l’arrêté ministériel du 7 septembre 2009  modifié. Le nettoyage du bac à graisse est effectué tous les six mois.

Qui peut faire l’entretien ?

Conformément à l’article 15 de l’arrêté ministériel du 7 septembre 2009 modifié (prescriptions techniques), les opérations de vidanges doivent être réalisées par des personnes professionnelles agréées par le Préfet.

Une liste des personnes morales agréées est publiée et mise à jour sur le site internet de la préfecture (liste disponible auprès du SPANC).

Comment se déroule l’entretien ?

Le prestataire agréé réalise les opérations de vidanges selon les prescriptions techniques adaptées à chaque type d’installation. Dans le cas de filière d’élimination par épandage agricole, le prestataire doit obtenir en plus de l’agrément, les autorisations administratives nécessaires à la prestation (plan d’épandage validé).

Un bordereau d’élimination en 3 volets est obligatoirement signé par le propriétaire (ou l’occupant) de l’installation vidangée et le prestataire. Un volet est remis à l’usager.

Le non-respect des obligations d’entretien des ouvrages expose, le cas échéant, l’occupant des lieux aux mesures administratives et aux sanctions

Liste noire des ennemis de l’ANC

Pour éviter tout problème avec une installation d’assainissement non collectif (ANC), quelques règles sont à respecter.

La première règle est qu’il ne faut rien jeter dans des toilettes reliées à un ANC, sauf le papier toilette.

Les objets et produits à proscrire, dans les WC comme dans l’évier de la cuisine, peuvent être classés en trois catégories : les sédimenteurs, les empoisonneurs et les bloqueurs. Leur place est dans la poubelle ou à la déchèterie.

Les sédimenteurs

Non biodégradables, ils se déposent dans le fond de la fosse ou du décanteur et réduisent à la longue la capacité de traitement.

  • Sable pour les oiseaux et litière pour chat
  • Cendres
  • Eaux de ciment

Les empoisonneurs

Ils affectent le pouvoir épurateur des bactéries. Les produits de nettoyage, par exemple, empoisonnent les eaux usées et pire, rongent les canalisations et les joints. Les désinfectants sont même fatals pour les bactéries.

  • Produits chimiques et phytochimiques
  • Pesticides et produits phytosanitaires
  • Peintures et vernis
  • Blocs pour la cuvette des WC (sauf adaptés ANC)
  • Huile de vidange et déchets contenant de l’huile
  • Désinfectants
  • Diluants
  • Médicaments

Les bloqueurs

Moins agressifs mais plus sournois, ils colonisent les canalisations et provoquent à la longue le colmatage ou le bouchage du dispositif.

  • Restes de nourriture
  • Huiles alimentaires et huile de friture
  • Mégots
  • Pansements
  • Protège-slips
  • Textiles
  • Lingettes
  • Coton-tiges
  • Couches
  • Mouchoirs
  • Cotons à démaquiller
  • Lames de rasoir
  • Préservatifs